ACTES ADMINISTRATIFS
84 résultats
Publié le 20/07/2024
Conseil municipal
Publié le 17/07/2024
Restrictions temporaires Arrêté n°2024-51 du 15/07/2024 - Chemin de la Mongie - Rue de Majesté - Rue de la Rafinette Arrêté n°2024-52 du 16/07/2024 - Chemin de la Mongie
Arrêté de voirie
Publié le 27/06/2024
Conseil municipal
Publié le 04/06/2024
Liste des délibérations et documents afférents au Conseil Municipal du 23 mai 2024
Conseil municipal
Publié le 15/05/2024
Conseil municipal
Publié le 02/05/2024
Conseil municipal
Publié le 02/04/2024
Ordre du jour du conseil municipal et convocation
Conseil municipal
Publié le 22/03/2024
Annexe Conditions Financières 2022-tampon.pdf Annexe Technique Prestations 2022-tampon.pdf Convention d'adhésion Dispositif ECOSUITE - GENISSAC-tampon.pdf délib n° 2024.16 règlement utilisation SDF pour associations génissacaises-t.pdf délib n° 2024.19 contrat LOA Kangoo-tampon.pdf délib. n° 2024.17 adoption règlement subventions de fonctionnement-tampon.pdf délib. n° 2024.20 règlement d'utilisation pumptrack-tampon.pdf délib. n° 2024.21 adhésion convention ECOSUITE du SDEEG-tampon.pdf délib. n° 2024.22 convention T 2000-tampon.pdf délib. n° 2024.23 conventions CEP FORMATION-tampon.pdf délib. n° 2024.24 conventions UFCV-tampon.pdf délib. n° 2024.25 mise à jour tableau des emplois-tampon.pdf délib. n° 2024.26 subvention exceptionnelle à Familles Rurales-tampon.pdf Feuillet de clôture.pdf Liste des délibérations.pdf
Publié le 15/03/2024
dispositions Utilisation Sécurité-Hygiène-Maintien de l'ordre Assurance - Responsabilité civile Publicité - Montant de la location Conditions d'annulation Dispositions finales
Publié le 13/03/2024
Conditions d'accès Conditions d'ordre et de sécurité Assurance et responsabilité Infractions Manifestation Exécution du règlement intérieur Voies de recours